Cloud computing e direito das sucessões : direito de privacidade como critério de acesso aos dados pelos herdeiros - Colombo, Cristiano (2015)
La présente étude se penche sur une réflexion à propos de la succession causa mortis de données sauvegardées à la Cloud Computing, en cherchant à délimiter les options juridiques pour, en cas de mort, permettre ou, encore, interdire, l’accès des héritiers aux données du décédé. Dans ce sens, dans le premier chapitre, nous avons étudié la Cloud Computing comme un moyen contemporain de stockage de données en reprenant les autres moyens qui se sont présentés tout au long de l’histoire, tout comme le rapport établi entre la Société de l’Information et le Droit, en analysant la position non-interventionniste et, puis, interventionniste. Dans le deuxième chapitre, nous avons analysé le concept de personne humaine, dans l’histoire, et le droit de la vie privée, celui-ci comme un critère qui dirige notre recherche. Dans le troisième chapitre, nous avons présenté l’évolution du Droit de Successions de la préhistoire à ce qu’on appelle succession télématique, lorsqu’il a été reconnu le droit de la vie privée posthume, y compris s’il s’agit de droit autonome para rapport aux intérêts des héritiers. Dans le quatrième chapitre, nous avons envisagé la lege lata et nous avons projeté la lege ferenda autour de la succession télématique à la Cloud Computing, accompagné de l’observance du droit de la vie privée. Le chapitre se termine par une étude de cas où nous faisons usage de la construction théorique réalisée sur les hypothèses. La démarche a été la déductive, d’une perspective générale au particulier, du théorique au concret, nous servant de la méthode historique. Le fondement théorique résulte d’une recherche doctrinaire nationale et étrangère et, à ce sujet, notamment américaine et européenne. À partir de l’étude, nous avons pu vérifier les conclusions spécifiques suivantes: la possibilité de promouvoir la défense du droit de la vie privée posthume, indépendamment de l’existence de sujet, en raison de droits fondamentaux, poussant la valeur du droit de la vie privée après la mort ; la limitation d’accès aux héritiers à des données d’une teneur très personnelle qui atteignent la vie privée du décédé, même si cela soit défavorable aux héritiers, ce qui permet la possibilité d’établir une réglementation qui impose l’interdit, ou même, l’accès aux données sauvegardées à la Cloud Computing; l’intervention de l’État, dans le sens de déterminer l’insertion de clausules contractuelles aux fournisseurs de contenu qui développent des moyens pour que la volonté présumée ou exprimée du décédé soit observée, soit dans le sens de transmettre des données, arrivant à ceux qui ont le droit; soit, encore, le cas échéant, s’il y a, dans des hypothèses déterminées, l’incommunicabilité des données, ce qui serait défavorable aux héritiers; selon la lege lata, particulièrement, de la mort et la Cloud Computing, l’accès aux données aux héritiers aurait lieu, au cas où il y a une autorisation expresse, ou, encore, au cas de succession, où il y aurait la quête de la volonté exprimée de l’usager décédé (succession testamentaire) ou présumée (succession légale) que, de toute façon, devra être respectée le droit de la vie privée posthume, y compris, comme sorte de droit d’oubli, posthume, comme critère à l’accès aux données; au cas où il y a de l’inobservance de la part des fournisseurs de contenu dudit ci-dessus, ils pourront subir des sanctions, selon l’article 12 de la Loi 12.965/2014, le Marco Civil da Internet, où le fournisseur de contenu pourra même subir un avis, une suspension ou même une interdiction d'activités das le pays.