Por um direito à antidiscriminação algorítmica nas decisões automatizadas por sistemas de inteligência artificial : mecanismos para a sua efetivação no direito brasileiro - Melo, Gustavo da Silva (2025)
Le présent travail vise à identifier, compte tenu de la nécessité d’établir un droit à la non discrimination algorithmique au Brésil, les critères de délimitation matérielle de ce droit que le juge doit prendre en considération pour examiner s’il y a eu violation. Pour cette analyse, il est proposé une carte systématisée permettant à l’interprète du droit de vérifier, dans le cas concret, s’il y a eu ou non une discrimination algorithmique illicite par le système d’IA. La méthode employée fut la méthode déductive, et le travail a été divisé en trois parties: dans un premier temps, ont été analysés les aspects généraux relatifs à l’IA et aux décisions automatisées. Le deuxième chapitre expose la discrimination dans la dogmatique du droit civil brésilien, mettant également en évidence les fondements de la discrimination algorithmique et les arguments de ceux qui défendent une neutralité de la technologie. Enfin, le troisième chapitre présente la carte systématisée élaborée dans cette thèse, en appliquant les critères proposés à trois cas dans lesquels il y a eu discrimination algorithmique, afin d’en faciliter la compréhension. À partir de cette étude, il ressort que les systèmes d’IA ne sont pas neutres, et que l’interprète du droit doit s’appuyer sur trois fondements pour analyser s’il y a eu discrimination algorithmique dans le cas concret: des fondements principiels, procéduraux et visant à assurer une IA non discriminatoire. Il est également défendu l’idée de reconnaître un droit à la discrimination algorithmique proactive au Brésil, selon lequel, dans certains cas où les méthodes statistiques ne sont pas pertinentes pour le résultat, il est possible de générer une discrimination positive et intentionnelle afin de reproduire ce qui est considéré comme un résultat idéal.