Da organização judiciária em Portugal no período das leis gerais (1211 - 1446)

• Ano de defesa: 2010
• Autor(a) principal: José Roberto Leme Alves de Oliveira
• Orientador(a): Luiz Carlos de Azevedo
• Banca de defesa: Maria Cristina da Silva Carmignani, José Rubens de Moraes
• Tipo de documento: Dissertação
• Tipo de acesso: Acesso aberto
• Idioma: por
• Instituição de defesa: Universidade de São Paulo
• Programa de Pós-Graduação: Direito
• País: BR
• Link de acesso: https://doi.org/10.11606/D.2.2010.tde-02082011-121053

À première vue, létude de lorganisation judiciaire au Portugal à lépoque des lois générales suggère une «désorganisation», un système sans coherence interne, à cause de la multiplicité de sources de droit e de juridictions. Et pourtant lhéritage visigothique, la coutume, les usages de la Cour, les anciennes coutumes du royaume, le droit canonique e le droit romain «retrouvé» coexitaient pendant trois siècles. Les juges étaient designés par le roi, le nobles ou lÉglise ou élus par les «concelhos» (conseils de ville). Le pape exerçait jurisdiction, dans laquelle son autorité prévalait sur le roi. Celui-ci exerçait juridiction originelle et en dernière instance. Lexigeance essentiel envers les magistrats était la vertu, des traits de charactère morales, en plus que la science ou apprentissage, qui nétaient point méprisées. La tradition orale a donné lieu à la forme écrite. Létablissement de lois génèrales engendra lextinction de la vengeance privée e lapparition de plusieurs garanties, qui ont acquis, au Brésil actuel, le status de droits fondamentaux. Linstitution du «corregedor», magistrat désigné pour fonctions correctionnelles, et de «juízes de fora» (juges doutre-terre) a servi au but de renforcer le pouvoir du monarque.